Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU "TOUR DES TERMES"
Numéro de dépôt :
1156687
Date de dépôt :
07/11/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU "TOUR DES TERMES"
Déposée le 7 novembre 1980 par Jean ANNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU "TOUR DES TERMES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU "TOUR DES TERMES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU "TOUR DES TERMES" est expirée depuis le 7 novembre 1990.
Jean ANNEY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18